ARCHIPEL LIFE
Gouvernance & Éthique

Construite pour durer. Conçue pour être harmonieuse et résister aux lobbys.

La gouvernance d'ARCHIPEL LIFE n'est pas un décor. C'est une architecture de confiance, avec des garde-fous qui ne dépendent pas de la bonne volonté de ses dirigeants.

Strates fondatrices
Document fondateur

La Charte Fondatrice

avril 2026

La Charte Fondatrice est le document de rang suprême d'ARCHIPEL LIFE. Elle définit la mission, la philosophie, l'écosystème, les engagements envers les bénéficiaires, et les 9 principes fondateurs.

Elle est publique, opposable, et gardée par le Comité d'Éthique. Toute décision d'ARCHIPEL LIFE doit lui être conforme.

Lire la Charte Fondatrice intégrale →
Les instances de gouvernance

Quatre instances. Aucune ne concentre tous les pouvoirs.

InstanceContrôle surMécanismes
Conseil d'administrationMission, valeurs, directionRapport trimestriel Direction, audit externe annuel
Comité d’ÉthiqueFidélité à la mission salutogénique, conformité à la Charte Fondatrice, prévention des conflits d'intérêtsSaisine, avis motivés, veto suspensif
Comité Interdisciplinaire d’Expertise ScientifiqueRecherche financée, programmes éducatifs financés, publications et partenariats de recherche engageant le FondsValidation scientifique des appels à projets, garantie méthodologique des actions éducatives, avis sur publications et partenariats
DirectionOpérations, partenariatsReporting KPIs, saisine CE/CIES
9membres • instance dirigeante

Le Conseil d'administration

Instance dirigeante d’ARCHIPEL LIFE. 9 membres représentant mécènes et donateurs, usagers, partenaires stratégiques, personnalités indépendantes et personnalités du monde médical, scientifique, des politiques de santé publique et de la prévention.

Présidence : Cyril Jamot — Président-Fondateur

En cours de constitution.

5–7membres indépendants • veto suspensif

Le Comité d'Éthique

Ce n'est pas un comité d'apparat : organe consultatif indépendant, il dispose d'un droit de veto suspensif.

Organe consultatif indépendant. Il veille à la fidélité du Fonds à son objet et à sa Charte Fondatrice, et à la prévention des conflits d'intérêts au sein de sa gouvernance. Il exerce un droit d'avis et un droit de veto suspensif sur les décisions touchant la Charte, les conventions où un administrateur a un intérêt, et toute décision susceptible de mettre en cause la fidélité du Fonds à son objet. Le Comité rend un avis motivé sous trente jours ; un avis défavorable vaut veto suspensif.

En cours de constitution.

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5–9membres • Garant scientifique des missions

Le Comité Interdisciplinaire d'Expertise Scientifique (CIES)

Le CIES garantit et supervise la rigueur scientifique des recherches et des actions éducatives financées par le Fonds de Dotation. Il valide les appels à projets de recherche et rend ses avis ; le Conseil d'administration décide en dernier ressort.

Domaines : recherche financée, programmes éducatifs financés, publications et partenariats de recherche engageant le Fonds.

Présidente : Dr Anne-Sophie Darrigade, Directrice Médicale

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La Direction

La Direction n'est pas une instance de gouvernance autonome. Elle opère dans le cadre défini par le Conseil d'administration, contrôlé par le Comité d'Éthique, et orienté par le CIES.

Président du Conseil d'Administration et Directeur Général

Cyril Jamot — Direction exécutive, partenariats institutionnels, représentation d'ARCHIPEL LIFE. Saisine des comités pour toute décision stratégique. Il cumule la présidence du Conseil d'administration et la direction générale, jusqu'à la nomination d'un Directeur Général distinct en 2028.

Directrice Médicale

Dr Anne-Sophie Darrigade — Responsable du cadre médical et scientifique, de la qualité clinique, et de la garantie scientifique des recherches et des programmes éducatifs financés par ARCHIPEL LIFE. Préside le CIES.

CPTO

Poste en cours de recrutement

L'architecture normative

Un corpus hiérarchisé. Chaque norme est gardée.

La Charte Fondatrice est le document de rang suprême. Elle fonde et légitime l'ensemble du Corpus Normatif. En cas de conflit entre deux niveaux, la norme de rang supérieur prévaut sans exception. Cette hiérarchie est gardée par le Comité d'Éthique.

1

Charte Fondatrice

Rang suprême — document public

2

Constitutions

Rang constitutionnel — dont Constitution Iris

3

Codes

Rang législatif — Code Iris, Code Patient, Code Guilde, Code Sherpa

4

Décrets d’application

Rang réglementaire — procédures opérationnelles

Pérennité
ARCHIPEL LIFE est construite pour survivre à ses fondateurs.

La gouvernance d'ARCHIPEL LIFE évolue selon une trajectoire sociocratique progressive : de la voix prépondérante du fondateur en phase de lancement, vers la majorité qualifiée au Conseil, puis le consentement distribué à maturité.

Chaque décision structurelle est documentée. Chaque rôle a un titulaire et un relais identifié. Le sens d'ARCHIPEL LIFE est inscrit dans des documents qui survivent à l'absence de leur auteur.

Cyril JamotPrésident-FondateurLinkedIn →

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